Conseil Municipal 20 déc 2012

CM du 20-12-2012

CHAPONOST

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

Séance Ordinaire Publique du jeudi 20 Décembre 2012 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  

  • Vérification du quorum                                                                  
  • Annonce des procurations
  • Désignation du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès verbal de la séance du 15 novembre 2012
  • Adoption de l’ordre du jour

 

 

Rapport n°11/142 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Daniel SERANT : Décision Budgétaire Modificative n°2 : RPPA La Dimerie

 

Rapport n°11/143 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Daniel SERANT : Attribution du marché relatif aux assurances de la Commune et du CCAS de Chaponost

 

Rapport n°11/144 – SCOLAIRE

Rapporteur : Madame Camille DUVERNAY Ecole privée La Source : Participation communale aux charges de fonctionnement au titre du contrat d’association de l’année scolaire 2011-2012

 

Rapport n°12/145 –  ENFANCE JEUNESSE

Rapporteur : Madame Camille DUVERNAY Contrat Enfance Jeunesse : autorisation de signer le contrat 2012-2015

 

Rapport n°11/146 – VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur : Madame Geneviève CHEVASSUS Subventions communales 2013 aux associations

 

Rapport n°11/147 – VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur : Monsieur Pascal ADOUMBOU Maison des jeunes et de la culture (MJC) : subventions communales 2013

 

Rapport n°11/148 – VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur : Madame Sophie LOISON Centre social du Saunier –subventions communales 2013

 

Rapport n°11/149 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe PROST-ROMAND Centre communal d’action sociale (CCAS) : subventions 2013

 

Rapport n°11/150 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Daniel SERANT Budget primitif 2013 de la commune

 

 

Rapport n°11/151 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Daniel SERANT Budget primitif 2013 Assainissement

 

Rapport n°11/152 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Daniel SERANT Contrat pluriannuel  2010-2014 : Conseil général du Rhône demande d’arrêté attributif de subvention

 

Rapport n°11/153 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Daniel SERANT Demande de subvention dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux

 

Rapport n°11/154 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Daniel SERANT Convention de groupement de commande – marché d’acquisition de mobilier pour les besoins de la commune et CCAS de Chaponost

 

Rapport n°12/155 –  AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Madame Suzanne CEYSSON Rapport annuel 2011 du SIARG (Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier)

 

Rapport n°12/156 –  AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Monsieur François PILLARD Désignation d’un représentant au sein du comité syndical du SYTRAL

 

Rapport n°11/157 – CULTURE

Rapporteur : Madame Chantal GUYOT Projet Médiathèque : demande de subvention pour l’achat de mobilier, de matériel et de renouvellement informatique

 

Rapport n°12/158 –  TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur Alain GERON Autorisation de déposer une déclaration préalable concernant des travaux place Valette

 

Rapport n°12/159 –  TRAVAUX

Rapporteur : Mr Alain GERON Renouvellement de la convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur le réservoir du Freyssonet (Avenue Moulin les Metz)

 

Rapport n°12/160 –  ASSAINISSEMENT

Rapporteur : Monsieur Alain GERON Contrat d’affermage Lyonnaise des eaux : autorisation de signer l’avenant n°2

 

Rapport n°12/161 –  URBANISME

Rapporteur : Mr François PILLARD Edification d’une clôture sur le terrain cadastrale AL 156 situé sur l’avenue Devienne – autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable

 

Rapport n°12/162 –  URBANISME

Rapporteur : Monsieur François PILLARD Réaménagement des places du centre bourg : déplacement de la croix et du monument aux morts

 

Rapport n°12/163 –URBANISME

Rapporteur : Monsieur François PILLARD Approbation de l’avenant n°1 à la convention de veille foncière avec la CCVG et EPORA sur le secteur centre bourg

 

Rapport n°12/164 –URBANISME

Rapporteur : Monsieur François PILLARD Acquisition d’une parcelle cadastrée section al n°405, sise avenue Paul Doumer, appartenant à la SCI UTEI Chaponost

 

Rapport n°12/165 –  PERSONNEL

Rapporteur : Monsieur le Maire Taux de rémunération du médecin de l’établissement multi-accueil « les galipettes »

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