Conseil municipal 23 janvier 2014

Ordre du jour Jeudi 23 janvier

 

CONSEIL MUNICIPAL

Séance Ordinaire Publique du jeudi 23 janvier 2014 à 19h00

ORDRE DU JOUR

Vérification du quorum
Annonce des procurations
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès verbal de la séance du 19 décembre 2013
Adoption de l’ordre du jour

§        Point d’information sur les rythmes scolaires
§        Bilan d’activité de la médiathèque 

 Rapport n°14/01 – AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Madame Suzanne Ceysson
Rapport annuel 2012 du SIARG (Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier)

 Rapport n°14/02 – FINANCES

Rapporteur : Monsieur Daniel Serant
Vote du budget exécutoire 2014 de la RPPA à la Dimerie

 Rapport n°14/03 – COOPERATION DECENTRALISEE

Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe PROST-ROMAND
Partenariat Gon Boussougou-Chaponost-Lesignano De Bagni

Autorisation d’adhésion à l'association pS-Eau

 Rapport n°14/04– ASSAINISSEMENT

Rapporteur : Monsieur Olivier Martel
Demande d’autorisation pour la réalisation de travaux de restauration d’érosions régressives sur le ruisseau du Nant à Chaponost

Avis dans le cadre de l'enquête publique. 

 Rapport n°14/05– ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Monsieur Olivier Martel
Charte régionale d’entretien des espaces publics « Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages »

Adhésion de la commune de Chaponost

 Rapport n°14/06– ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Monsieur Olivier Martel
Atlas de la biodiversité des communes

Demande de subvention

 Rapport n°14/07 –  TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation de l’avenant n°1 de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et services associés

 Rapport n°13/08–  URBANISME

Rapporteur : Monsieur François Pillard
Dénonciation de la convention de mise à disposition des services de la DDT pour l’instruction des autorisations d’occupation des sols

Rapport n°14/09 –  PERSONNEL

Rapporteur : Monsieur le Maire
Intervention sur dossiers CNRACL

Convention avec le Centre de de Gestion du Rhône

 Rapport n°14/10–  PERSONNEL

Rapporteur : Monsieur le Maire
Modification du tableau des effectifs M14

 Rapport n°14/11 –  PERSONNEL

Rapporteur : Monsieur le Maire
Modification du tableau des effectifs M22

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