Ordre du jour Conseil du 21 Février

CONSEIL MUNICIPAL

Séance Ordinaire Publique du jeudi 21 février 2013 à 19h00

ORDRE DU JOUR

ü Vérification du quorum                                                                  

ü Annonce des procurations

ü Désignation du Secrétaire de Séance

ü Approbation du procès verbal de la séance du 24 janvier 2013

ü Adoption de l’ordre du jour

Présentation par le SMAGGA du contrat de rivière

Rapport n°13/08 – VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur : Madame Geneviève Chevassus

Forum des associations : Modification du règlement

Rapport n°13/09 –  VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur : Madame Geneviève Chevassus

Maison des associations : modification du règlement intérieur

Rapport n°13/10 –  VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur : Madame Geneviève Chevassus

Fonctionnement du comité consultatif de la vie associative

Rapport n°13/11 –  TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur Alain Géron

Renouvellement de la convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur le réservoir du Freyssonet (Avenue Moulin les Metz)

Rapport n°13/12 –  TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur Alain Géron

Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable a l'installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école de la Cordelière

Rapport n°13/13–  URBANISME

Rapporteur : Monsieur François Pillard

Approbation de la modification n°2 du PLU

Rapport n°13/14 –  URBANISME

Rapporteur : Monsieur François Pillard

Protection des espaces naturels et agricoles périurbains : Accord de principe sur le tracé du périmètre PENAP sur Chaponost

Rapport n°13/15 –  URBANISME

Rapporteur : Monsieur François Pillard

Vente d’une partie de la propriété communale, issue de la parcelle AK n°494, sise 55 Avenue Paul Doumer : modification du cahier des charges

Rapport n°13/16 –  URBANISME

Rapporteur : Monsieur François Pillard

Approbation du principe de cession de la parcelle AI n°169 par partie (sise rue Jean-Eugène Culet et François Chanvillard)

Rapport n°13/17  –  PERSONNEL

Rapporteur : Monsieur le Maire

Modification du tableau des effectifs M 14

Ajouter un commentaire
 

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site